Conditions d’utilisation

 

1. Informations générales

La présente boutique en ligne est exploitée par une micro-entreprise spécialisée dans la personnalisation d'objets.

Toute commande ou validation de devis implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions de service.

 

2. Produits 

Les produits proposés sont exclusivement des articles personnalisés réalisés à la demande du client.

Chaque produit est conçu selon les informations fournies (textes, images, choix de personnalisation).

De légères variations (couleurs, rendu, position du visuel) peuvent exister entre l'aperçu et le produit final. 

 

3. Commandes (boutique en ligne)

Le Client est seul responsable de l'exactitude des informations transmise lors de la commande (texte, images, couleurs, tailles, etc.).

Aucune modification ne pourra être garantie après validation de la commande.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de problème (paiement, contenu inapproprié, faisabilité technique etc.).

Certaines commandes, notamment en grande quantité ou réalisées pour des professionnels, peuvent faire l'objets de devis préalable.

Les conditions spécifiques applicables à ces commandes sont détaillées dans les conditions de ventes. 

 

4. Tarifs et remises

Les prix sont indiqués en Euros.

En tant que micro-entreprise, la TVA n'est pas applicable (article 293 du CGI), sauf mention contraire.

Des réductions peuvent être accordées :

• aux clients professionnels
• pour des commandes en quantité importante

Ces avantages peuvent prendre la forme de codes promotionnels ou de conditions tarifaires spécifiques.

Ils sont accordés à titre commercial et peuvent être modifiés ou supprimés à tout moment.

Dans certains cas, notamment pour les commandes importantes, une offre personnalisée peut être proposée via un devis.

 

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Les commandes ne sont traitées qu'après validation du paiment.

 

6. Délais de traitement et de livraison

Les produits étant personnalisés, un délais de traitement est nécessaire avant expédition.

Ce délais inclut :

• la fabrication
• la personnalisation
• la préparation 

Les délais peuvent être allongés dans les cas suivants : 

• commandes en grande quantité
• commande de clients professionnels
• périodes de forte activité

Les délais de livraison dépendent ensuite du transporteur.

Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards de livraison.

 

7. Validation des personnalisations

Selon les commandes, un aperçu peut être envoyé.

Dans ce cas, la production débute uniquement après validation du client.

Cette validation engage définitivement le client sur : 

• le contenu
• l'orthographe
• le visuel

Aucune réclamation ne pourra être acceptée après validation, sauf défaut de fabrication.

 

8. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits personnalisés.

 

9. Annulation

Toute commande personnalisée ne peut être annulée une fois la production commencée.

 

10. Retours et réclamations

Les retours sont acceptés uniquement en cas de : 

• défaut de fabrication
• erreur du vendeur
• produit endommagé à la réception

Toute demande doit être faite dans un délais de 48 h après réception pour un dommage lié au transport ou de7 jours après réception pour un défaut de fabrication ou erreur de personnalisation, avec preuve (photos).

Passé ces délais, aucune réclamation ne pourra être acceptée.

 

11. Propriété intellectuelle

Le Client garantit disposer des droits nécessaires sur les contenus fournis.

Le vendeur se réserve le droit d'utiliser les réalisations à des fins de communication, sauf refus explicite du client.

 

12. Responsabilité

Les vendeur ne pourra être tenu responsable :

• des erreurs validées par le client
• des informations fournies par le client
• des retards liés au transporteur

 

13. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.

 

14. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.

Une solution amiable sera privilégiée en cas de litige.